Conditions générales de vente

• Éditeur : Lucas Massol (exerçant sous le nom commercial « Reborn Coaching »)
• Forme juridique : [À REMPLIR]
• SIREN / SIRET : [À REMPLIR]
• Adresse : [À REMPLIR]
• Contact : formulaire de contact du site (reborncoaching.fr/contact)
• E-mail professionnel : [À REMPLIR]
• Téléphone professionnel : [À REMPLIR]
• Régime de TVA : [À REMPLIR].

Pour toute question ou réclamation : le formulaire de contact du site (reborncoaching.fr/contact).

Reborn Coaching propose : des programmes d'entraînement personnalisés avec accès à l'application Reborn, aux sportifs (offre « Programmes », formules Starter et Pro) ; des plans d'accès à l'application à des coachs professionnels (offre « Coach ») ; et, sur devis, une offre pour les clubs.

Les offres « Programmes » s'adressent aux consommateurs, personnes majeures. L'offre « Coach » s'adresse à des professionnels. L'offre « Club » est régie par le devis accepté et par la section 14 ci-dessous.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, par mois. Le prix du mois dépend de la formule et de la durée d'engagement choisie (1, 3, 6 ou 12 mois) : il est affiché avant le paiement, avec le montant total de l'engagement.

Régime de TVA : [À REMPLIR].

Un changement de prix ne s'applique pas aux abonnements en cours : l'abonné conserve son tarif tant que son abonnement n'est pas résilié.

Pour commander : choisir une offre, créer un compte (ou se connecter), relire le récapitulatif, cocher les cases d'acceptation puis payer. Le contrat est conclu à la validation du paiement. Une confirmation est envoyée par e-mail.

L'éditeur peut refuser une commande en cas de motif légitime (paiement refusé, demande manifestement abusive).

Le paiement est un abonnement mensuel, réglé par carte bancaire via Stripe Payments Europe, Ltd.. Les données bancaires sont saisies sur la page sécurisée de Stripe : elles ne passent jamais par le site et ne sont pas conservées par l'éditeur.

L'abonnement est facturé chaque mois. Avec une durée d'engagement de 3, 6 ou 12 mois, le prix du mois est réduit et l'abonnement ne peut pas être résilié avant la fin de cette période ; les mensualités restantes restent dues. Sans engagement (1 mois), il se résilie à tout moment avec effet à la fin du mois payé.

À la fin de la période d'engagement, l'abonnement se poursuit chaque mois, au même tarif, sans engagement, et peut être résilié à tout moment.

La résiliation se fait en ligne, gratuitement, depuis « Mon profil » (bouton « Gérer mon abonnement » puis résiliation), ou sur simple demande par e-mail. Elle prend effet à la fin de la période déjà payée ; l'accès reste ouvert jusqu'à cette date.

Après le paiement, l'éditeur prépare l'accès du client à l'application et le lui transmet dans les meilleurs délais. L'application s'utilise dans un navigateur, sur téléphone, tablette ou ordinateur ; aucun logiciel n'est à installer.

L'éditeur peut suspendre l'accès pour maintenance ou en cas d'usage contraire à ces conditions.

Le consommateur dispose de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter, sans avoir à se justifier (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation). Pour l'exercer, il adresse une demande dépourvue d'ambiguïté (avec le formulaire de contact du site, ou avec le formulaire type ci-dessous).

Le consommateur qui demande, avant la fin du délai de 14 jours, que le service commence immédiatement (case à cocher au moment du paiement) et se rétracte ensuite doit payer un montant proportionnel à ce qui lui a été fourni jusqu'à la rétractation (article L221-25). Une fois le service pleinement exécuté, et si le consommateur a expressément demandé l'exécution immédiate et reconnu perdre son droit de rétractation, ce droit ne peut plus être exercé (article L221-28).

Les professionnels (offre « Coach » et « Club ») ne disposent pas d'un droit de rétractation.

Le détail (délai, comment se rétracter, remboursement, formulaire type) figure sur la page « Rétractation et remboursement » (reborncoaching.fr/retractation), qui fait partie des présentes conditions.

Les programmes et conseils d'entraînement ne sont pas un avis médical. Avant de commencer ou de reprendre une activité physique, en particulier en cas de problème de santé, de blessure, de grossesse ou d'un doute, le client consulte un médecin. Il s'entraîne sous sa responsabilité et arrête en cas de douleur ou de malaise.

L'éditeur est tenu d'une obligation de moyens : il fournit des programmes et un suivi adaptés aux informations données par le client, mais ne garantit pas un résultat sportif ou physique. Le client s'engage à donner des informations exactes (niveau, blessures, contre-indications).

Sauf faute lourde ou dolosive, et dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l'éditeur à l'égard d'un professionnel est limitée au montant des sommes payées au cours des 12 derniers mois.

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité des contenus et services numériques (articles L224-25-1 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Les programmes, contenus et l'application restent la propriété de l'éditeur. L'abonnement donne un droit d'usage personnel, non cessible et non exclusif, pour la durée de l'abonnement. Il est interdit de copier, revendre, partager ou diffuser les programmes et contenus.

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. L'usage du site est régi par les conditions générales d'utilisation.

Parrainage des sportifs : chaque filleul qui prend un programme d'au moins 3 mois avec le code du parrain donne droit à une réduction de 10 % sur l'abonnement du parrain, jusqu'à 50 %. La réduction dure tant que les filleuls restent abonnés. Le code est personnel et s'obtient en le demandant à l'éditeur.

Parrainage des coachs : un coach parrainé compte à partir d'un plan de 30 athlètes, engagé 6 mois minimum ; les avantages (réductions, mois gratuits, remise sur abonnement) sont ceux affichés sur la page de parrainage et durent tant que les coachs parrainés restent abonnés.

L'éditeur peut refuser ou retirer un avantage en cas d'abus (faux comptes, auto-parrainage, usage frauduleux du code).

Le client professionnel déclare agir à des fins professionnelles. Pour l'offre « Club », le devis accepté complète ces conditions et prévaut en cas de contradiction ; il comprend, sauf mention contraire, une formation du staff à l'outil.

Pour les données personnelles des athlètes, joueurs ou clients qu'il enregistre dans l'application, le client professionnel est responsable de traitement et l'éditeur intervient comme sous-traitant (article 28 du RGPD). L'accord de traitement des données (page « Accord de traitement des données ») fait partie du contrat ; un exemplaire signé est remis sur simple demande. Le client s'engage à informer ses athlètes et à recueillir leur consentement lorsque la loi l'exige, notamment pour les données de santé.

Les factures sont payables à l'échéance mensuelle ; en cas de retard de paiement, des pénalités au taux de trois fois le taux d'intérêt légal et l'indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sont dues (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce).

Toute réclamation peut être adressée par le formulaire de contact du site (reborncoaching.fr/contact). À défaut de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À REMPLIR] (médiateur de la consommation auquel l'éditeur adhère).

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige avec un consommateur, celui-ci peut saisir la juridiction territorialement compétente en vertu de la loi. En cas de litige avec un professionnel, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l'éditeur.

L'éditeur peut modifier ces conditions. La version applicable à une commande est celle en vigueur, et acceptée, au moment de cette commande.

À remplir et à envoyer seulement si vous souhaitez vous rétracter.

• À l'attention de Lucas Massol, [À REMPLIR], via le formulaire de contact du site :
• Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous :
• Commandé le : …
• Nom du consommateur : …
• Adresse du consommateur : …
• Date : …
• Signature (uniquement en cas de notification sur papier) : …